Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.2V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme

Texte intégral
991.Aux fins de l’objectif de l’article 990, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent prévoir que l’implantation d’un bâtiment principal s’effectue en fonction de l’implantation du premier bâtiment principal voisin, autre qu’un bâtiment dans lequel est exercé un usage prévu à l’article 108, qui est situé à au plus 30 mètres d’une ligne latérale de lot sur lequel le premier bâtiment principal doit être implanté et du premier bâtiment principal voisin, autre qu’un bâtiment dans lequel est exercé un usage prévu à l’article 108, et situé à au plus 30 mètres de l’autre ligne latérale de lot. Cette implantation doit respecter les normes suivantes :
lorsque l’écart d’alignement entre les deux bâtiments principaux voisins est de moins de huit mètres, l’implantation du bâtiment principal à être construit doit être à au plus 1,5 mètre de part et d’autre de la moyenne des alignements des deux bâtiments principaux voisins sans être plus rapprochée de la ligne avant de lot que la façade du bâtiment principal voisin le plus rapproché de la ligne avant de lot;
lorsque l’écart d’alignement entre les deux bâtiments principaux voisins construits est d’au moins huit mètres, le bâtiment principal voisin le plus éloigné de la marge avant prescrite dans la zone n’est pas considéré. Le second bâtiment principal voisin situé du même côté que ce bâtiment principal non considéré, distant d’au plus 60 mètres de la ligne latérale de lot sur lequel le bâtiment principal à être construit doit être implanté, est alors considéré et l’implantation du bâtiment principal à être construit est établie, compte tenu des adaptations nécessaires, de la manière prévue au paragraphe 1°.
En outre du premier alinéa et sous réserve du respect d’une profondeur de marge prescrite, l’implantation d’un bâtiment principal à construire pour lequel aucun bâtiment principal voisin n’est situé à au plus 30 mètres de chaque ligne latérale de lot sur lequel il sera implanté, doit être à au plus 1,5 mètre en recul de la marge avant.